Mentions légales
1. Éditeur du site
My Spices Land
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social : 3 000 €
RCS Nice : 990 528 275
Siège social : 1 Rue du Malonat, 06300 Nice, France
Tél. : +33 7 49 45 94 03 (WhatsApp)
Email : contact@myspicesland.com
Directeur de la publication : Julien Mattera, co‑gérant
2. Hébergement du site
ResellersPanel
Adresse : 26 Av. de la Praille, 1227 Carouge, Suisse
Tél. : +41 22 518 48 48
Site web : www.resellerspanel.com
3. Activité et TVA
My Spices Land est une société d’importation, d’achat, de vente, de transformation, de conditionnement et de distribution de produits agricoles (vanille, épices, denrées alimentaires, produits cosmétiques naturels). Conformément à l’article 293 B du Code général des impôts, la société bénéficie de la franchise en base de TVA et n’est donc pas assujettie à la TVA. Aucune TVA n’est facturée sur les produits ou les services.
4. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments publiés sur le site myspicesland.com (textes, images, logos, vidéos, graphismes) est la propriété exclusive de My Spices Land ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation partielle ou totale, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de My Spices Land est interdite et constitue une contrefaçon.
5. Responsabilité
My Spices Land met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et actualisées. Toutefois, la société ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du site. L’utilisation du site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. Les liens hypertextes vers des sites tiers n’engagent pas la responsabilité de My Spices Land.
6. Données personnelles et cookies
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7. Droit applicable et juridiction
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du ressort de la Cour d’appel de Nice, après tentative de résolution amiable.
8. Crédits
Conception et développement : My Spices Land.
Photographies : My Spices Land, archives producteurs.
Icônes : SVG issues de ressources libres de droits.